Marque renouvelée - Marque en vigueur

GAMMSOL
AGROSOLUTIONS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1362708
Date de dépôt :
08/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/07/2026

Présentation de la marque GAMMSOL

Déposée le 8 juillet 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGROSOLUTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GAMMSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AGROSOLUTIONS domicilié(e) 83 avenue de la Grande-Armée - 75016 - PARIS-16E-ARRONDISSEMENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 532 260 379 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, domicilié(e) 20 Rue de Chazelles - 75847 - Paris CEDEX 17 - France.

La marque GAMMSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1362708.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque GAMMSOL arrivera à expiration en date du 8 juillet 2026.

AGROSOLUTIONS a également déposé les autres marques suivantes : AgTip , Agcélérateur , POOL VIGNE POUR ELEVER LA VIGNE , AGROSOLUTIONS COLLABORATIVE CONSULTING , EPICLES , QUALIBIO , SYMPHONIE , OSMOSE , AGROSOLUTIONS COLLABORATIVE CONSULTING , Agrocurseur


AGROSOLUTIONS, Société par Actions Simplifiée - 83 avenue de la Grande-Armée - 75016 - PARIS-16E-ARRONDISSEMENT - France - SIREN 532260379


REGIMBEAU, - 20 Rue de Chazelles - 75847 - Paris CEDEX 17 - France


Inscription le 2 août 2002 - Changement de dénomination n°351464 - Publication au BOPI 2002-08-02

Renouvellement sans limitation le 23 mars 2006 n°2310949 - Publication au BOPI 2006-03-23

Renouvellement sans limitation n°2067666 - Publication au BOPI 1996-22

Inscription le 2 août 2002 - Changement de dénomination n°351466 - Publication au BOPI 2002-08-02

Inscription le 2 août 2002 - Transmission totale de propriété n°351465 - Publication au BOPI 2002-08-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-52

Inscription le 19 août 2011 - Transmission totale de propriété n°566218 - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2011-08-19

Inscription le 24 mai 2016 - Changement de nom, de dénomination n°670464 - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-05-24

Renouvellement sans limitation le 21 juin 2016 n°2621578 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-06-21

Inscription le 30 mars 2020 - Modification d'un mandataire n°783750 - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-03-30

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